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Marques déposées par monsieur ARMAND PETTE
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HDC SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HDC SPORT
M. ARMAND PETTE
Mme. EMMANUÈLE PERRON-PETTE

Numéro de dépôt :
3923355
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/05/2022
HDC SPORT de ARMAND PETTE

Présentation de la marque HDC SPORT

Déposée le 30 mai 2012 par monsieur ARMAND PETTE et madame EMMANUÈLE PERRON-PETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HDC SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Les déposants sont monsieur ARMAND PETTE domicilié(e) 33 RUE VAVIN - 75006 - PARIS - France et madame EMMANUÈLE PERRON-PETTE domicilié(e) 33 RUE VAVIN - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARMAND PETTE domicilié(e) 33 RUE VAVIN - 75006 - PARIS - France.

La marque HDC SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HDC SPORT est expirée depuis le 30 mai 2022.

ARMAND PETTE a également déposé les autres marques suivantes : HDC , GULLIVERT , HDC COMPETITION , (Marque figurative) , IDEAGREEN


M. ARMAND PETTE - 33 RUE VAVIN - 75006 - PARIS - France

Mme. EMMANUÈLE PERRON-PETTE - 33 RUE VAVIN - 75006 - PARIS - France


M. ARMAND PETTE - 33 RUE VAVIN - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 16 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587643 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Affiches ; cartes ; livres ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.